Faustine Hamoum

Copyright

Ce site et l'ensemble de son contenu est protégé par la législation sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

De ce fait, l'utilisation de tout ou partie de ce site (reproduction, téléchargement, copie d'images ou de textes) est interdite sans accord préalable de l'artiste Faustine Hamoum.

L'article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle dispose qu'est "également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi." La contrefaçon peut engager non seulement la responsabilité civile de son auteur, ce qui peut le mener à verser des dommages-intérêts, mais aussi sa responsabilité pénale, les peines encourues allant jusqu'à 3 ans de prison et 300000€ d'amende.